Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la rubrique des recettes spécifiques
Résumé Le contenu d'une section de l'arrêté de 2018 est remplacé par celui du nouvel arrêté.
La rubrique « 2. Recettes spécifiques » de l'annexe de l'arrêté du 24 octobre 2018 susvisé est remplacée par les dispositions en annexe du présent arrêté.
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