Section suivante

Annexe

JORF n°0258 du 7 novembre 2023

Arrêté du 31 octobre 2023

Le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6211-3, L. 5125-1-1 A, R. 5125-33-6 et R. 5125-33-7 ;

Vu l'arrêté du 29 juin 2021 fixant les conditions de réalisation des tests rapides oro-pharyngés d'orientation diagnostique des angines à streptocoque du groupe A par les pharmaciens d'officine ;

Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 23 novembre 2022 ;

Vu l'avis de la Commission nationale de la biologie médicale en date du 16 mars 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions et remplacement d'une annexe

Résumé Cet article change des règles et met à jour une annexe.

Le I et le III ont modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 29 juin 2021 > > Art. 4, Art. ANNEXE III > >

II.-L'annexe I du même arrêté est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

1 version

2 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général de la santé

Résumé Le directeur général de la santé doit suivre et publier cet arrêté.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Annexe

Fait le 31 octobre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

G. Emery