Arrêté du 31 octobre 2022

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 30 novembre 2022.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 10 novembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cahier des charges pour le suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux

Résumé. Le suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux a été mis à jour.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 30 novembre 2022.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 10 novembre 2022

Source : Légifrance