JORF n°0261 du 9 novembre 2013

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 31 octobre 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des usagers
Agriculture

M. Luc Rathueville, en remplacement de M. Jean-Luc Courtoux.
M. Fabien Metz, en remplacement de M. Pierre Lammert.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 31 octobre 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des usagers

Agriculture

M. Luc Rathueville, en remplacement de M. Jean-Luc Courtoux.

M. Fabien Metz, en remplacement de M. Pierre Lammert.