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Modification des dispositions de l'arrêté du 21 juillet 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2021Art. null
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1 modifié
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modifiant l'arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « sport automobile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-20 (Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants, et A. 212-47 (Obtention du diplôme d'éducateur sportif) et suivants ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « sport automobile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2021Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2021Art. null, Art. null
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2 modifiés
En vigueur depuis le 11 avril 2022
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 31 mars 2022.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe du directeur des sports, cheffe de service,
L. Vagnier