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Poursuite des soins infirmiers et valorisation du télésuivi pour les patients Covid-19
A créé les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 23 mars 2020Art. 4-1, Art. 8
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Arrêté du 31 mars 2020
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 2020
Art. 4-1, Art. 8
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 2020Art. 4-1, Art. 8
cite
Source : Légifrance
Art. 4-1 (M)
Arrêté du 23 mars 2020
Mesures exceptionnelles de télémédecine pendant la crise du covid-19
Arrêté du 23 mars 2020 · art. 8 (M)
Approbation des actes médicaux pour le remboursement
Code de la sécurité sociale · art. L162-1-7
Accord annuel sur les tarifs des analyses médicales
Code de la sécurité sociale · art. L162-14-1
Accords sur les dispositifs médicaux et la protection complémentaire en santé
Code de la sécurité sociale · art. L165-1
Conventions entre caisses d'assurance maladie et professionnels de santé
Code de la sécurité sociale · art. L162-9
Art. L160-14
Code de la sécurité sociale