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Arrêté du 31 mars 2016

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 3 décembre 2015,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 4 « Antibiotiques », pour la spécialité ZYVOXID 2mg/ml, solution pour perfusion :

La dénomination suivante est ajoutée comme suit :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
ZYVOXID 2mg/ml, solution pour perfusion PFIZER PFE FRANCE 6 328 309 5 9386946 ZYVOXID 2MG/ML INJ PFX300ML

La dénomination suivante est radiée comme suit :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
ZYVOXID 2mg/ml, solution pour perfusion PFIZER 6 328 309 5 9233527 ZYVOXID 2MG/ML INJ POC 300ML

Au 4 « Antibiotiques », la spécialité suivante est ajoutée comme suit :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
LINEZOLIDE KABI 2 mg/ml, solution pour perfusion FRESENIUS KABI FRANCE 6 949 827 9 9412075 LINEZOLIDE KBI 2 MG/ML FL300ML

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 mars 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 31 mars 2016
Article 1
Article 2