JORF n°0081 du 6 avril 2016

Arrêté du 31 mars 2016

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 3 décembre 2015,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 4 « Antibiotiques », pour la spécialité ZYVOXID 2mg/ml, solution pour perfusion :

La dénomination suivante est ajoutée comme suit :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |---------------------------------------|-----------------|-----------|--------|---------------------------| |ZYVOXID 2mg/ml, solution pour perfusion|PFIZER PFE FRANCE|6 328 309 5|9386946 |ZYVOXID 2MG/ML INJ PFX300ML|

La dénomination suivante est radiée comme suit :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT| CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |---------------------------------------|----------|-----------|--------|----------------------------| |ZYVOXID 2mg/ml, solution pour perfusion| PFIZER |6 328 309 5|9233527 |ZYVOXID 2MG/ML INJ POC 300ML|

Au 4 « Antibiotiques », la spécialité suivante est ajoutée comme suit :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |------------------------------------------------|---------------------|-----------|--------|------------------------------| |LINEZOLIDE KABI 2 mg/ml, solution pour perfusion|FRESENIUS KABI FRANCE|6 949 827 9|9412075 |LINEZOLIDE KBI 2 MG/ML FL300ML|

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 mars 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma