Arrêté du 31 mars 2011

Article 6

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Article 6

Les modalités d'organisation des enseignements et du contrôle des connaissances sont définies par le conseil d'administration de l'université, sur proposition de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique, après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie.

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En vigueur depuis le 20 avril 2011 · Dernière version le 27 octobre 2017

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Organisation des études en odontologie

Résumé. Les règles pour les cours et les examens en odontologie sont fixées par l'université, avec l'aide de plusieurs conseils.

Les modalités d'organisation des enseignements et du contrôle des connaissances sont définies par le conseil d'administration de l'université, sur proposition de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique, après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 27 octobre 2017

Modifié parArrêté du 18 octobre 2017art. 39 : Modification des termes pour les études d'odontologie

En résumé. La commission de la formation remplace le conseil des études dans l'organisation des enseignements, et les avis des conseils d'unités de formation sont désormais regroupés.

En vigueur du mercredi 20 avril 2011 au jeudi 26 octobre 2017

Source : Légifrance