JORF n°111 du 14 mai 1998

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 31 mars 1998 :

M. Bertaux (Alain), chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes ;

M. Magne-Lie (Yves), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Savoie, est affecté, en la même qualité, à la direction des services généraux et de l'informatique ;

Mme Bardy (Chantal), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Doubs, est affectée, en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Charente-Maritime ;

M. Simoens (Jean-Pierre), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Calvados, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes.

Par le même arrêté, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

M. Bories (Michel), direction des services fiscaux du Loiret ;

M. Bruniquel (Christian), direction régionale Pays-de-la-Loire ;

M. Carrieu (Jean-Claude), direction des services fiscaux de la Moselle ;

M. Delahay (Dominique), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

M. Dumont (Jean-Marie), direction nationale d'interventions domaniales ;

M. Genin (Jacky), direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle ;

Mme Heit (Mireille), direction des services fiscaux de Paris-Sud ;

M. Lacaze (Yves), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

M. Laurent (Pierre), direction des services fiscaux du Val-d'Oise ;

M. Lécole (Gilbert), direction des services fiscaux du Var ;

M. Neblai (Frantz), direction des services fiscaux de la Haute-Garonne ;

M. Ponzevera (François), direction des services fiscaux de Marseille ;

M. Prieuret (Pierre), direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis ;

M. Ratel (Christian), direction des services fiscaux du Calvados ;

M. Roche (Jean-François), services centraux ;

M. Tournaire (Alain), direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique ;

M. Vassoille (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Ain.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 31 mars 1998 :

M. Bertaux (Alain), chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes ;

M. Magne-Lie (Yves), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Savoie, est affecté, en la même qualité, à la direction des services généraux et de l'informatique ;

Mme Bardy (Chantal), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Doubs, est affectée, en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Charente-Maritime ;

M. Simoens (Jean-Pierre), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Calvados, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes.

Par le même arrêté, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

M. Bories (Michel), direction des services fiscaux du Loiret ;

M. Bruniquel (Christian), direction régionale Pays-de-la-Loire ;

M. Carrieu (Jean-Claude), direction des services fiscaux de la Moselle ;

M. Delahay (Dominique), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

M. Dumont (Jean-Marie), direction nationale d'interventions domaniales ;

M. Genin (Jacky), direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle ;

Mme Heit (Mireille), direction des services fiscaux de Paris-Sud ;

M. Lacaze (Yves), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

M. Laurent (Pierre), direction des services fiscaux du Val-d'Oise ;

M. Lécole (Gilbert), direction des services fiscaux du Var ;

M. Neblai (Frantz), direction des services fiscaux de la Haute-Garonne ;

M. Ponzevera (François), direction des services fiscaux de Marseille ;

M. Prieuret (Pierre), direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis ;

M. Ratel (Christian), direction des services fiscaux du Calvados ;

M. Roche (Jean-François), services centraux ;

M. Tournaire (Alain), direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique ;

M. Vassoille (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Ain.