JORF n°111 du 14 mai 1998

Arrêté du 31 mars 1998

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 31 mars 1998 :

M. Bertaux (Alain), chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes ;

M. Magne-Lie (Yves), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Savoie, est affecté, en la même qualité, à la direction des services généraux et de l'informatique ;

Mme Bardy (Chantal), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Doubs, est affectée, en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Charente-Maritime ;

M. Simoens (Jean-Pierre), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Calvados, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes.

Par le même arrêté, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

M. Bories (Michel), direction des services fiscaux du Loiret ;

M. Bruniquel (Christian), direction régionale Pays-de-la-Loire ;

M. Carrieu (Jean-Claude), direction des services fiscaux de la Moselle ;

M. Delahay (Dominique), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

M. Dumont (Jean-Marie), direction nationale d'interventions domaniales ;

M. Genin (Jacky), direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle ;

Mme Heit (Mireille), direction des services fiscaux de Paris-Sud ;

M. Lacaze (Yves), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

M. Laurent (Pierre), direction des services fiscaux du Val-d'Oise ;

M. Lécole (Gilbert), direction des services fiscaux du Var ;

M. Neblai (Frantz), direction des services fiscaux de la Haute-Garonne ;

M. Ponzevera (François), direction des services fiscaux de Marseille ;

M. Prieuret (Pierre), direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis ;

M. Ratel (Christian), direction des services fiscaux du Calvados ;

M. Roche (Jean-François), services centraux ;

M. Tournaire (Alain), direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique ;

M. Vassoille (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Ain.