JORF n°83 du 7 avril 1992

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 18 décembre 1991 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
Au lieu de:
&lt;<art. 1991="" 2.="" -="" les="" dispositions="" du="" présent="" arrêté="" sont="" applicables="" aux="" élèves="" admis="" à="" l'ecole="" polytechnique="" en="" et="" ultérieurement="">&gt;,
Lire:
&lt;<art. 1990="" 2.="" -="" les="" dispositions="" du="" présent="" arrêté="" sont="" applicables="" aux="" élèves="" admis="" à="" l'ecole="" polytechnique="" en="" et="" ultérieurement.="">&gt;</art.></art.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 18 décembre 1991 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

Au lieu de:

<<Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves admis à l'Ecole polytechnique en 1991 et ultérieurement>>,

Lire:

<<Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves admis à l'Ecole polytechnique en 1990 et ultérieurement.>>