JORF n°0125 du 1 juin 2023

Arrêté du 31 mai 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-1-2 et D. 612-1-14 ;

Vu l'arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article change des règles précédentes en modifiant certains articles d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 février 2023 > > Art. 1, Art. 6, Art. 8, Art. 9 > >

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4 modifiés

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé L'arrêté doit être publié dans le journal officiel pour que tout le monde soit informé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 31 mai 2023.

Sylvie Retailleau