JORF n°0126 du 2 juin 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prise en charge de prothèses du membre supérieur

Résumé La Sécurité Sociale prend en charge les prothèses du membre supérieur pour les amputés. Les prothèses sont classées selon le niveau du membre résiduel et l'âge du patient. Elles incluent des articulations de coude, des mains et pinces électriques, et des gants esthétiques. Certaines prothèses nécessitent des adjonctions. La prise en charge est limitée dans le temps.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section I, C. Prothèses du membre supérieur mues par énergie électrique, prothèses myoélectriques, dans la rubrique « Société OTTO BOCK », pour les codes correspondant au système MYOBOCK :

  1. Les codes suivants sont radiés : 2786269, 2720448, 2713891, 2786737, 2772971, 2794642, 2748263, 2740534 et 2779810 ;
  2. La nomenclature est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société OTTO BOCK | | | Aucune adjonction autre que celles prévues ci-dessous ne peuvent être prises en charge avec une prothèse myoélectrique OTTOBOCK à l'exception des gants, des batteries et chargeurs pour enfant.
Les éléments de la prothèse myoélectrique OTTO BOCK décrits ci-dessous sont garantis 24 mois. | |2773605| PSMA1. Prothèse d'avant bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21 ou bien un système de batteries internes 757B35=3 ou 757B35=5, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pince) proposées dans les adjonctions selon le niveau d'amputation et la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2715157|PSMA2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21 ou bien un système de batteries internes 757B35=3 ou 757B35=5, la prise rapide, le câblage, (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pince) proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un des coudes proposés et, le cas échéant, par le sanglage de contrôle
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.| |2785301| PSME1. Prothèse d'avant bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un système de batteries internes.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2778360| PSME2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le coude mécanique 12K19, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un système de batteries internes.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | | | Adjonctions pour adultes | |2718664| PSMA3. Chargeur Li-Ion Otto Bock 757L20 pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2710935| PSMA4. Batterie Li-Ion Otto Bock 757B20 ou 757B21 supplémentaire pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2737503| PSMA6. Pronosupination Otto Bock 10S17 commandée par processeur MYOROTRONIC 13E205.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2782389| PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu'à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2719764| PSMA23. Sanglage de contrôle Otto Bock à triple traction 21A35=1 pour adulte, avec montage et réglages sur le patient
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2716783| PSMA22. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S pour adulte avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2799527| PSMA26. MovoShoulder Swing 12S6. Articulation d'épaule MovoShoulder Swing 12S6 pour adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2717127| PSMA27. 8Y1. Pincette 8Y1 pour adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | | | Mains pour patients avec membre résiduel au niveau transcarpien | |2730760| PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | | | Mains et pinces pour patients avec membre résiduel au niveau du poignet | |2726014| PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2719994| PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2712874| PSMA16. Pince étau Otto Bock 8E34=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte. Prise en charge en remplacement de la main
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2723027| PSMA28. 8E39=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E39=9 VariPlus Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | | | Mains et pinces pour patients avec membre résiduel de l'épaule à l'avant-bras | |2751911| PSMA24. Main électrique Otto Bock 8E38=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2790800| PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2724311| PSMA15. Pince étau Otto Bock 8E33=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte avec prise rapide. Prise en charge en plus de la main pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2719652| PSMA29. 8E38=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E38=9 VariPlus Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | | | Articulations de coude pour patients avec membre résiduel au niveau du coude | |2747803| PSMA19. Ferrures Otto Bock 16X12 avec montage sur l'emboîture et fabrication de l'avant bras pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | | | Articulations de coude pour patients avec membre résiduel de l'épaule au bras | |2765391| PSMA25. Coude Otto Bock 12K50 à verrou électrique pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2715246| PSMA21. Coude Otto Bock 12K44 à verrou mécanique par tirette à traction pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | | | Adjonctions pour enfants | |2715418| PSME7. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S20 pour enfant avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2780048| PSME8. Main Otto Bock 8E51 pour enfant avec son boîtier de commande 9E420 LS 7in1.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2758190| PSME9. MyolinoWrist 2000 10V51. Poignet à bille MyolinoWrist 2000 référence 10V51 pour enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2727309| PSME10. MovolinoArm Friction 12K12. Coude mécanique MovolinoArm Friction 12K12 en remplacement du coude mécanique 12K19 pour les enfants de 3 à 5 ans
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | | | Adjonctions communes | |2733445| PSMC6. Electrode Otto Bock 13E200=50 standard pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2737584| PSMC5. Electrode Otto Bock 13E202=50 avec joint d'étanchéité pour emboîture à dépression pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2746838| PSMC2. Interrupteur Otto Bock pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2703697| PSMC4. Contacteur linéaire proportionnel Otto Bock 9X50 ou 9X52 pour adulte et enfant en remplacement d'une électrode
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2709530| PSMC7. Derma Protection ArmComfort 453A1. Gaine polymère Derma Protection ArmComfort 453A1 pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2703757| PSMC8. EasyFit Arm OC1560. Chausse prothèse EasyFit Arm OC1560 pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. | |2719385| PSMC9. MyoCharge Integral 757L35. Chargeur MyoCharge Integral 757L35 pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section I, C. Prothèses du membre supérieur mues par énergie électrique, prothèses myoélectriques, dans la rubrique « Société OTTO BOCK », pour les codes correspondant au système MYOBOCK :

1. Les codes suivants sont radiés : 2786269, 2720448, 2713891, 2786737, 2772971, 2794642, 2748263, 2740534 et 2779810 ;

2. La nomenclature est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société OTTO BOCK

Aucune adjonction autre que celles prévues ci-dessous ne peuvent être prises en charge avec une prothèse myoélectrique OTTOBOCK à l'exception des gants, des batteries et chargeurs pour enfant.

Les éléments de la prothèse myoélectrique OTTO BOCK décrits ci-dessous sont garantis 24 mois.

2773605

PSMA1. Prothèse d'avant bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21 ou bien un système de batteries internes 757B35=3 ou 757B35=5, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)

Ces éléments seront systématiquement complétés par :

- une des mains (ou pince) proposées dans les adjonctions selon le niveau d'amputation et la taille de la main

- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2715157

PSMA2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21 ou bien un système de batteries internes 757B35=3 ou 757B35=5, la prise rapide, le câblage, (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)

Ces éléments seront systématiquement complétés par :

- une des mains (ou pince) proposées dans les adjonctions selon la taille de la main

- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)

- un des coudes proposés et, le cas échéant, par le sanglage de contrôle

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2785301

PSME1. Prothèse d'avant bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)

Ces éléments seront systématiquement complétés par :

- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main

- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)

- un système de batteries internes.

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2778360

PSME2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le coude mécanique 12K19, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)

Ces éléments seront systématiquement complétés par :

- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main

- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)

- un système de batteries internes.

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Adjonctions pour adultes

2718664

PSMA3. Chargeur Li-Ion Otto Bock 757L20 pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2710935

PSMA4. Batterie Li-Ion Otto Bock 757B20 ou 757B21 supplémentaire pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2737503

PSMA6. Pronosupination Otto Bock 10S17 commandée par processeur MYOROTRONIC 13E205.

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2782389

PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu'à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2719764

PSMA23. Sanglage de contrôle Otto Bock à triple traction 21A35=1 pour adulte, avec montage et réglages sur le patient

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2716783

PSMA22. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S pour adulte avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2799527

PSMA26. MovoShoulder Swing 12S6. Articulation d'épaule MovoShoulder Swing 12S6 pour adulte et adolescent

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2717127

PSMA27. 8Y1. Pincette 8Y1 pour adulte et adolescent

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Mains pour patients avec membre résiduel au niveau transcarpien

2730760

PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Mains et pinces pour patients avec membre résiduel au niveau du poignet

2726014

PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2719994

PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2712874

PSMA16. Pince étau Otto Bock 8E34=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte. Prise en charge en remplacement de la main

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2723027

PSMA28. 8E39=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E39=9 VariPlus Speed pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Mains et pinces pour patients avec membre résiduel de l'épaule à l'avant-bras

2751911

PSMA24. Main électrique Otto Bock 8E38=8 Sensor Speed pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2790800

PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2724311

PSMA15. Pince étau Otto Bock 8E33=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte avec prise rapide. Prise en charge en plus de la main pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2719652

PSMA29. 8E38=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E38=9 VariPlus Speed pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Articulations de coude pour patients avec membre résiduel au niveau du coude

2747803

PSMA19. Ferrures Otto Bock 16X12 avec montage sur l'emboîture et fabrication de l'avant bras pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Articulations de coude pour patients avec membre résiduel de l'épaule au bras

2765391

PSMA25. Coude Otto Bock 12K50 à verrou électrique pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2715246

PSMA21. Coude Otto Bock 12K44 à verrou mécanique par tirette à traction pour adulte

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Adjonctions pour enfants

2715418

PSME7. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S20 pour enfant avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2780048

PSME8. Main Otto Bock 8E51 pour enfant avec son boîtier de commande 9E420 LS 7in1.

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2758190

PSME9. MyolinoWrist 2000 10V51. Poignet à bille MyolinoWrist 2000 référence 10V51 pour enfant

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2727309

PSME10. MovolinoArm Friction 12K12. Coude mécanique MovolinoArm Friction 12K12 en remplacement du coude mécanique 12K19 pour les enfants de 3 à 5 ans

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Adjonctions communes

2733445

PSMC6. Electrode Otto Bock 13E200=50 standard pour adulte et enfant

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2737584

PSMC5. Electrode Otto Bock 13E202=50 avec joint d'étanchéité pour emboîture à dépression pour adulte et enfant

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2746838

PSMC2. Interrupteur Otto Bock pour adulte et enfant

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2703697

PSMC4. Contacteur linéaire proportionnel Otto Bock 9X50 ou 9X52 pour adulte et enfant en remplacement d'une électrode

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2709530

PSMC7. Derma Protection ArmComfort 453A1. Gaine polymère Derma Protection ArmComfort 453A1 pour adulte et enfant

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2703757

PSMC8. EasyFit Arm OC1560. Chausse prothèse EasyFit Arm OC1560 pour adulte et enfant

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

2719385

PSMC9. MyoCharge Integral 757L35. Chargeur MyoCharge Integral 757L35 pour adulte et enfant

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.