Arrêté du 31 mai 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prise en charge de prothèses du membre supérieur

Résumé. La Sécurité Sociale prend en charge les prothèses du membre supérieur pour les amputés. Les prothèses sont classées selon le niveau du membre résiduel et l'âge du patient. Elles incluent des articulations de coude, des mains et pinces électriques, et des gants esthétiques. Certaines prothèses nécessitent des adjonctions. La prise en charge est limitée dans le temps.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section I, C. Prothèses du membre supérieur mues par énergie électrique, prothèses myoélectriques, dans la rubrique « Société OTTO BOCK », pour les codes correspondant au système MYOBOCK :
1. Les codes suivants sont radiés : 2786269, 2720448, 2713891, 2786737, 2772971, 2794642, 2748263, 2740534 et 2779810 ;
2. La nomenclature est modifiée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
Société OTTO BOCK
Aucune adjonction autre que celles prévues ci-dessous ne peuvent être prises en charge avec une prothèse myoélectrique OTTOBOCK à l'exception des gants, des batteries et chargeurs pour enfant.
Les éléments de la prothèse myoélectrique OTTO BOCK décrits ci-dessous sont garantis 24 mois.
2773605 PSMA1. Prothèse d'avant bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21 ou bien un système de batteries internes 757B35=3 ou 757B35=5, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pince) proposées dans les adjonctions selon le niveau d'amputation et la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2715157 PSMA2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21 ou bien un système de batteries internes 757B35=3 ou 757B35=5, la prise rapide, le câblage, (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pince) proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un des coudes proposés et, le cas échéant, par le sanglage de contrôle
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2785301 PSME1. Prothèse d'avant bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un système de batteries internes.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2778360 PSME2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le coude mécanique 12K19, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un système de batteries internes.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Adjonctions pour adultes
2718664 PSMA3. Chargeur Li-Ion Otto Bock 757L20 pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2710935 PSMA4. Batterie Li-Ion Otto Bock 757B20 ou 757B21 supplémentaire pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2737503 PSMA6. Pronosupination Otto Bock 10S17 commandée par processeur MYOROTRONIC 13E205.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2782389 PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu'à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2719764 PSMA23. Sanglage de contrôle Otto Bock à triple traction 21A35=1 pour adulte, avec montage et réglages sur le patient
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2716783 PSMA22. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S pour adulte avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2799527 PSMA26. MovoShoulder Swing 12S6. Articulation d'épaule MovoShoulder Swing 12S6 pour adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2717127 PSMA27. 8Y1. Pincette 8Y1 pour adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Mains pour patients avec membre résiduel au niveau transcarpien
2730760 PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Mains et pinces pour patients avec membre résiduel au niveau du poignet
2726014 PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2719994 PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2712874 PSMA16. Pince étau Otto Bock 8E34=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte. Prise en charge en remplacement de la main
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2723027 PSMA28. 8E39=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E39=9 VariPlus Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Mains et pinces pour patients avec membre résiduel de l'épaule à l'avant-bras
2751911 PSMA24. Main électrique Otto Bock 8E38=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2790800 PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2724311 PSMA15. Pince étau Otto Bock 8E33=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte avec prise rapide. Prise en charge en plus de la main pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2719652 PSMA29. 8E38=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E38=9 VariPlus Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Articulations de coude pour patients avec membre résiduel au niveau du coude
2747803 PSMA19. Ferrures Otto Bock 16X12 avec montage sur l'emboîture et fabrication de l'avant bras pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Articulations de coude pour patients avec membre résiduel de l'épaule au bras
2765391 PSMA25. Coude Otto Bock 12K50 à verrou électrique pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2715246 PSMA21. Coude Otto Bock 12K44 à verrou mécanique par tirette à traction pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Adjonctions pour enfants
2715418 PSME7. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S20 pour enfant avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2780048 PSME8. Main Otto Bock 8E51 pour enfant avec son boîtier de commande 9E420 LS 7in1.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2758190 PSME9. MyolinoWrist 2000 10V51. Poignet à bille MyolinoWrist 2000 référence 10V51 pour enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2727309 PSME10. MovolinoArm Friction 12K12. Coude mécanique MovolinoArm Friction 12K12 en remplacement du coude mécanique 12K19 pour les enfants de 3 à 5 ans
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Adjonctions communes
2733445 PSMC6. Electrode Otto Bock 13E200=50 standard pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2737584 PSMC5. Electrode Otto Bock 13E202=50 avec joint d'étanchéité pour emboîture à dépression pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2746838 PSMC2. Interrupteur Otto Bock pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2703697 PSMC4. Contacteur linéaire proportionnel Otto Bock 9X50 ou 9X52 pour adulte et enfant en remplacement d'une électrode
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2709530 PSMC7. Derma Protection ArmComfort 453A1. Gaine polymère Derma Protection ArmComfort 453A1 pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2703757 PSMC8. EasyFit Arm OC1560. Chausse prothèse EasyFit Arm OC1560 pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2719385 PSMC9. MyoCharge Integral 757L35. Chargeur MyoCharge Integral 757L35 pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Historique des versions

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section I, C. Prothèses du membre supérieur mues par énergie électrique, prothèses myoélectriques, dans la rubrique « Société OTTO BOCK », pour les codes correspondant au système MYOBOCK :
1. Les codes suivants sont radiés : 2786269, 2720448, 2713891, 2786737, 2772971, 2794642, 2748263, 2740534 et 2779810 ;
2. La nomenclature est modifiée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
Société OTTO BOCK
Aucune adjonction autre que celles prévues ci-dessous ne peuvent être prises en charge avec une prothèse myoélectrique OTTOBOCK à l'exception des gants, des batteries et chargeurs pour enfant.
Les éléments de la prothèse myoélectrique OTTO BOCK décrits ci-dessous sont garantis 24 mois.
2773605 PSMA1. Prothèse d'avant bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21 ou bien un système de batteries internes 757B35=3 ou 757B35=5, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pince) proposées dans les adjonctions selon le niveau d'amputation et la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2715157 PSMA2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21 ou bien un système de batteries internes 757B35=3 ou 757B35=5, la prise rapide, le câblage, (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pince) proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un des coudes proposés et, le cas échéant, par le sanglage de contrôle
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2785301 PSME1. Prothèse d'avant bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un système de batteries internes.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2778360 PSME2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le coude mécanique 12K19, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un système de batteries internes.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Adjonctions pour adultes
2718664 PSMA3. Chargeur Li-Ion Otto Bock 757L20 pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2710935 PSMA4. Batterie Li-Ion Otto Bock 757B20 ou 757B21 supplémentaire pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2737503 PSMA6. Pronosupination Otto Bock 10S17 commandée par processeur MYOROTRONIC 13E205.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2782389 PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu'à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2719764 PSMA23. Sanglage de contrôle Otto Bock à triple traction 21A35=1 pour adulte, avec montage et réglages sur le patient
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2716783 PSMA22. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S pour adulte avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2799527 PSMA26. MovoShoulder Swing 12S6. Articulation d'épaule MovoShoulder Swing 12S6 pour adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2717127 PSMA27. 8Y1. Pincette 8Y1 pour adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Mains pour patients avec membre résiduel au niveau transcarpien
2730760 PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Mains et pinces pour patients avec membre résiduel au niveau du poignet
2726014 PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2719994 PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2712874 PSMA16. Pince étau Otto Bock 8E34=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte. Prise en charge en remplacement de la main
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2723027 PSMA28. 8E39=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E39=9 VariPlus Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Mains et pinces pour patients avec membre résiduel de l'épaule à l'avant-bras
2751911 PSMA24. Main électrique Otto Bock 8E38=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2790800 PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2724311 PSMA15. Pince étau Otto Bock 8E33=9-1 Greifer DMC Variplus pour adulte avec prise rapide. Prise en charge en plus de la main pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2719652 PSMA29. 8E38=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E38=9 VariPlus Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Articulations de coude pour patients avec membre résiduel au niveau du coude
2747803 PSMA19. Ferrures Otto Bock 16X12 avec montage sur l'emboîture et fabrication de l'avant bras pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Articulations de coude pour patients avec membre résiduel de l'épaule au bras
2765391 PSMA25. Coude Otto Bock 12K50 à verrou électrique pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2715246 PSMA21. Coude Otto Bock 12K44 à verrou mécanique par tirette à traction pour adulte
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Adjonctions pour enfants
2715418 PSME7. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S20 pour enfant avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2780048 PSME8. Main Otto Bock 8E51 pour enfant avec son boîtier de commande 9E420 LS 7in1.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2758190 PSME9. MyolinoWrist 2000 10V51. Poignet à bille MyolinoWrist 2000 référence 10V51 pour enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2727309 PSME10. MovolinoArm Friction 12K12. Coude mécanique MovolinoArm Friction 12K12 en remplacement du coude mécanique 12K19 pour les enfants de 3 à 5 ans
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
Adjonctions communes
2733445 PSMC6. Electrode Otto Bock 13E200=50 standard pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2737584 PSMC5. Electrode Otto Bock 13E202=50 avec joint d'étanchéité pour emboîture à dépression pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2746838 PSMC2. Interrupteur Otto Bock pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2703697 PSMC4. Contacteur linéaire proportionnel Otto Bock 9X50 ou 9X52 pour adulte et enfant en remplacement d'une électrode
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2709530 PSMC7. Derma Protection ArmComfort 453A1. Gaine polymère Derma Protection ArmComfort 453A1 pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2703757 PSMC8. EasyFit Arm OC1560. Chausse prothèse EasyFit Arm OC1560 pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.
2719385 PSMC9. MyoCharge Integral 757L35. Chargeur MyoCharge Integral 757L35 pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.