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Modification d'un arrêté de 1993 par un nouvel arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 1
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Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 334-2 et suivants (Obtention du baccalauréat général) ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995 ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mai 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 1
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 3
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En vigueur depuis le 2 septembre 2013
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2015 du baccalauréat général.
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En vigueur depuis le 2 septembre 2013
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 31 mai 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
En vigueur depuis le lundi 2 septembre 2013