Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un arrêté sur la répartition des personnels de coopération
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2010Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Article précédent
Arrêté du 31 mai 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2010
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2010Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 25 novembre 2010 (Ab)
Indemnités de résidence pour les coopérants
Arrêté du 25 novembre 2010 · art. 1 (Ab)
Publication d'un arrêté pour la modernisation administrative
Arrêté du 25 novembre 2010 · art. 3 (Ab)
Postes de coopération internationale
Arrêté du 25 novembre 2010 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 25 novembre 2010