En vigueur depuis le 10 juin 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Protection des habitats et espèces dans le site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée de l'Ondenon, contreforts nord du Pilat figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un site Natura 2000 dans la Loire) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Loire, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.