Arrêté du 31 mai 2010

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallée de l'Ondenon, contreforts nord du Pilat » (zone spéciale de conservation FR 8201762) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Saint-Genest-Malifaux, Saint-Etienne, La Ricamarie, Planfoy.

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En vigueur depuis le 10 juin 2010

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Protection d'un site naturel dans la Loire

Résumé. Un espace naturel dans la Loire est protégé pour préserver la biodiversité.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallée de l'Ondenon, contreforts nord du Pilat » (zone spéciale de conservation FR 8201762) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Saint-Genest-Malifaux, Saint-Etienne, La Ricamarie, Planfoy.

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En vigueur depuis le jeudi 10 juin 2010

Source : Légifrance