Arrêté du 31 mai 2010

Article 1

Créé le 10 juin 2010

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallée de l'Ondenon, contreforts nord du Pilat » (zone spéciale de conservation FR 8201762) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Saint-Genest-Malifaux, Saint-Etienne, La Ricamarie, Planfoy.

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En vigueur depuis le jeudi 10 juin 2010

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallée de l'Ondenon, contreforts nord du Pilat » (zone spéciale de conservation FR 8201762) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Saint-Genest-Malifaux, Saint-Etienne, La Ricamarie, Planfoy.