JORF n°0131 du 9 juin 2010

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallée de l'Ondenon, contreforts nord du Pilat » (zone spéciale de conservation FR 8201762) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Saint-Genest-Malifaux, Saint-Etienne, La Ricamarie, Planfoy.


Historique des versions

Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallée de l'Ondenon, contreforts nord du Pilat » (zone spéciale de conservation FR 8201762) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Saint-Genest-Malifaux, Saint-Etienne, La Ricamarie, Planfoy.