Arrêté du 31 juillet 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 avril 2021

Art. 8

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Augmentation du nombre de tentatives pour l'évaluation sportive

Résumé. Le nombre de tentatives pour réussir l'évaluation sportive augmente de trois à cinq.

A modifié les dispositions suivantes :

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