Arrêté du 31 juillet 2020

Titre V : DISPOSITIONS FINALES

Créé le 26 août 2020

Le directeur de l'Ecole du Louvre peut, après avis de la commission de scolarité, autoriser l'accès aux enseignements correspondant à la préparation des diplômes définis par le présent arrêté aux titulaires de certains titres ou diplômes d'études supérieures sanctionnant des enseignements proches de ceux de l'Ecole du Louvre.
Ces dispositions ne s'appliquent pas à l'accès en première année du premier cycle.

Créé le 26 août 2020 · En vigueur depuis le 6 septembre 2025

L'obtention des diplômes peut se faire par la validation des acquis de l'expérience (VAE) dès lors que la certification est inscrite au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

Créé le 26 août 2020

Le règlement de l'Ecole du Louvre en matière de scolarité précise, sur décision du directeur de l'Ecole du Louvre après avis du conseil des études et de la recherche, l'organisation de l'Ecole, le régime de la scolarité ainsi que le contenu des enseignements dispensés.
Les règles générales des modalités de contrôle des connaissances et de soutenances de mémoires et de thèses fixent, sur décision du directeur après avis du conseil des études et de la recherche, les modalités d'évaluation dans les trois cycles.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 juillet 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Sct. TITRE Ier : PREMIER CYCLEArrêté du 23 juillet 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 3 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2012Art. 3-1 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 3-2 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Sct. TITRE II : DEUXIÈME CYCLEArrêté du 23 juillet 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 8 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2012Art. 8-1 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 11 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 12 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2012Art. 12-1 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 13 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2012Art. 14 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 15 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 16 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Sct. TITRE III : TROISIÈME CYCLEArrêté du 23 juillet 2012Art. 17 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 18 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 19 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2012Art. 20 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 21 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 22 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 23 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Sct. TITRE IV : AUTRES FORMATIONSArrêté du 23 juillet 2012Art. 24 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2012Art. 25 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2012Art. 26 → Version 2Arrêté du 23 juillet 2012Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 23 juillet 2012Art. 27 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 28 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 29 → Version 1Arrêté du 23 juillet 2012Art. 31 → Version 1
- Arrêté du 23 juillet 2012
Art. 1, Sct. TITRE Ier : PREMIER CYCLE, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 3-2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : DEUXIÈME CYCLE, Art. 7, Art. 8, Art. 8-1, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 12-1, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE III : TROISIÈME CYCLE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. TITRE IV : AUTRES FORMATIONS, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALES, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 31

Créé le 26 août 2020

Le directeur général des patrimoines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le mercredi 26 août 2020

Titre V : DISPOSITIONS FINALES
Article 28
Article 29
Article 30
Article 31
Article 32