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Arrêté du 31 juillet 2020

relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre

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Modification des règles des diplômes de l'École du Louvre

Résumé. L'arrêté du 31 juillet 2020 modifie les règles des diplômes de l'École du Louvre, en autorisant certains étudiants à suivre des cours spécifiques et en permettant d'obtenir un diplôme par validation de l'expérience professionnelle.

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et L. 613-3 (Validation des acquis pour l'obtention d'un diplôme) à L. 613-6 (Validation des acquis pour les parents) ;

Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment son livre II relatif à l'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des données publiques ;

Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre ;

Vu l'arrêté du 25 août 1969 modifié fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités ;

Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date du 18 novembre 2019,

Arrête :

En vigueur depuis le 26 août 2020

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Diplômes et certificats de l'École du Louvre

Résumé. L'École du Louvre donne des diplômes et des certificats pour ses formations et partenariats.

L'Ecole du Louvre délivre des diplômes et des certificats pour sanctionner ses formations et ses partenariats.

Fait le 31 juillet 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des patrimoines,

P. Barbat

En vigueur depuis le mercredi 26 août 2020

Arrêté du 31 juillet 2020
Article 1
Titre Ier : PREMIER CYCLE
Titre II : DEUXIÈME CYCLE
Titre III : TROISIÈME CYCLE
Titre IV : AUTRES FORMATIONS
Titre V : DISPOSITIONS FINALES