ARRÊTÉ du 31 juillet 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 avril 2005

Art. 1, Art. 3, Art. 6, Art. 10, Art. 12, Art. 14, Art. 16

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Modification des règles pour les générateurs d'hémodialyse et les groupes électrogènes

Résumé. Les générateurs d'hémodialyse peuvent désormais avoir jusqu'à 12 ans au lieu de 7 ou 10 ans, et les établissements de santé doivent avoir un groupe électrogène de secours adapté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 avril 2005Art. 1 → Version 2Arrêté du 25 avril 2005Art. 3 → Version 2Arrêté du 25 avril 2005Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 25 avril 2005
Art. 1, Art. 3, Art. 6, Art. 10, Art. 12, Art. 14, Art. 16

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