JORF n°0207 du 6 septembre 2012

Article 1

Article 1

L'article 2 de l'arrêté du 26 février 2002 susvisé est complété comme suit :

| TITRE DE LA PUBLICATION |PRIX
(en euros)| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------| | Alsace
L'année économique et sociale 2012 en Alsace | 6,3 | | Aquitaine
L'aéronautique et l'espace en Aquitaine et Midi-Pyrénées, régions d'Aerospace Valley, 2012 | 21 | | Ile-de-France
Nouveaux numéros de la collection « Regards sur... » | 13,3 | | Languedoc-Roussillon
L'année économique et sociale 2012 en Languedoc-Roussillon | 10 | | Midi-Pyrénées
L'année économique 2012 en Midi-Pyrénées | 15 | | L'aéronautique et l'espace en Aquitaine et Midi-Pyrénées, régions d'Aerospace Valley, 2012 | 21 | | Nord - Pas-de-Calais
Les migrations alternantes en Nord - Pas-de-Calais en 2006, Les Dossiers de profils, n° 102 | 15 | | La filière automobile en Nord - Pas-de-Calais : recomposition suite à la crise, Les Dossiers de profils, n° 103 | 15 | | Les espaces du Nord - Pas-de-Calais. ― Trajectoires, enjeux et devenir. ― Dynamiques démographiques (fascicule 1), Les Dossiers de profils, n° 104 | 15 | |Les espaces du Nord - Pas-de-Calais. ― Trajectoires, enjeux et devenir. ― Mutations et polarités économiques (fascicule 2), Les Dossiers de profils, n° 105| 15 | | Les espaces du Nord - Pas-de-Calais. ― Trajectoires, enjeux et devenir. ― Développement humain (fascicule 3), Les Dossiers de profils, n° 106 | 15 | | Les espaces du Nord - Pas-de-Calais. ― Trajectoires, enjeux et devenir. ― Gouvernance territoriale (fascicule 4), Les Dossiers de profils, n° 107 | 15 | | De l'adolescence à la vie adulte, Les Dossiers de profils, n° 108 | 15 | | Bilan socio-économique 2011 du Nord - Pas-de-Calais, Les Dossiers de profils, n° 109 | 12 | | La filière automobile en Nord - Pas-de-Calais, enquête 2011 | 15 | | Information-vie quotidienne, enquête 2011 | 15 | | La filière automobile en Nord - Pas-de-Calais, enquête 2012 | 15 | | Bilan socio-économique 2012 du Nord - Pas-de-Calais | 12 | | Analyse prospective des espaces régionaux, stratégies et logiques territoriales | 15 | | Basse-Normandie
L'année économique et sociale en Basse-Normandie. ― Bilan 2012 | 12 | | Haute-Normandie
L'année économique et sociale en Haute-Normandie. ― Bilan 2010, Cahier d'Aval, n° 90 | 10 | | Panorama économique de l'espace Paris-Seine-Normandie, Cahier d'Aval, n° 92 | 6 | | L'année économique et sociale en Haute-Normandie. ― Bilan 2011, Cahier d'Aval, n° 93 | 10 | | Pays de la Loire
INSEE Pays de la Loire Dossier, numéros 45 et suivants | 15 | | Picardie
Dossier femmes | 18 | | Rhône-Alpes
L'année économique et sociale 2012 en Rhône-Alpes | 21 | | Nouvelles synthèses annuelles de l'Observatoire statistique transfrontalier de l'espace franco-valdo-genevois | 18 | | Nouvelles fiches thématiques de l'Observatoire statistique transfrontalier de l'espace franco-valdo-genevois | 8 | | Antilles-Guyane
Les inégalités aux Antilles-Guyane : dix ans d'évolution | 8 | | Recensement de la population 2006. ― Les premières études | 8 | | Guadeloupe : diagnostic, trajectoires et enjeux | 15 | | L'industrie en Guadeloupe. ― Un secteur face à ses défis | 8 | | Tableaux économiques régionaux 2009-2010. ― Guadeloupe | 12 | | Tableaux économiques régionaux 2009-2010. ― Guyane | 12 | | Année économique et sociale 2008 en Guyane | 8 | | La communauté de communes du Centre littoral. ― Guyane | 7 | | La communauté de communes de l'Ouest guyanais | 7 | | La communauté de communes de l'Est guyanais | 7 | | Guyane-Suriname : une meilleure connaissance mutuelle pour une coopération renforcée | 12 | | Démarche jeunesse en Guyane | 15 | | Diagnostic Est guyanais | 5 | | Guyane-Amapa | 12 | | Revenus et conditions de vie des ménages en Martinique : un niveau de vie en dégradation | 8 | | Tableaux économiques régionaux 2009-2010. ― Martinique | 12 | | La communauté des communes du Nord Martinique, vers un nouvel élan économique | 11 | | Emploi et chômage en Martinique | 8 | | La Réunion
Tableau économique de La Réunion, édition 2013 | 12,5 | | Economie de La Réunion, numéros à paraître en 2013 | 5,2 | | Economie de La Réunion. ― hors-série, numéros à paraître en 2013 | 4,5 |


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 26 février 2002 susvisé est complété comme suit :

TITRE DE LA PUBLICATION

PRIX

(en euros)

Alsace

L'année économique et sociale 2012 en Alsace

6,3

Aquitaine

L'aéronautique et l'espace en Aquitaine et Midi-Pyrénées, régions d'Aerospace Valley, 2012

21

Ile-de-France

Nouveaux numéros de la collection « Regards sur... »

13,3

Languedoc-Roussillon

L'année économique et sociale 2012 en Languedoc-Roussillon

10

Midi-Pyrénées

L'année économique 2012 en Midi-Pyrénées

15

L'aéronautique et l'espace en Aquitaine et Midi-Pyrénées, régions d'Aerospace Valley, 2012

21

Nord - Pas-de-Calais

Les migrations alternantes en Nord - Pas-de-Calais en 2006, Les Dossiers de profils, n° 102

15

La filière automobile en Nord - Pas-de-Calais : recomposition suite à la crise, Les Dossiers de profils, n° 103

15

Les espaces du Nord - Pas-de-Calais. ― Trajectoires, enjeux et devenir. ― Dynamiques démographiques (fascicule 1), Les Dossiers de profils, n° 104

15

Les espaces du Nord - Pas-de-Calais. ― Trajectoires, enjeux et devenir. ― Mutations et polarités économiques (fascicule 2), Les Dossiers de profils, n° 105

15

Les espaces du Nord - Pas-de-Calais. ― Trajectoires, enjeux et devenir. ― Développement humain (fascicule 3), Les Dossiers de profils, n° 106

15

Les espaces du Nord - Pas-de-Calais. ― Trajectoires, enjeux et devenir. ― Gouvernance territoriale (fascicule 4), Les Dossiers de profils, n° 107

15

De l'adolescence à la vie adulte, Les Dossiers de profils, n° 108

15

Bilan socio-économique 2011 du Nord - Pas-de-Calais, Les Dossiers de profils, n° 109

12

La filière automobile en Nord - Pas-de-Calais, enquête 2011

15

Information-vie quotidienne, enquête 2011

15

La filière automobile en Nord - Pas-de-Calais, enquête 2012

15

Bilan socio-économique 2012 du Nord - Pas-de-Calais

12

Analyse prospective des espaces régionaux, stratégies et logiques territoriales

15

Basse-Normandie

L'année économique et sociale en Basse-Normandie. ― Bilan 2012

12

Haute-Normandie

L'année économique et sociale en Haute-Normandie. ― Bilan 2010, Cahier d'Aval, n° 90

10

Panorama économique de l'espace Paris-Seine-Normandie, Cahier d'Aval, n° 92

6

L'année économique et sociale en Haute-Normandie. ― Bilan 2011, Cahier d'Aval, n° 93

10

Pays de la Loire

INSEE Pays de la Loire Dossier, numéros 45 et suivants

15

Picardie

Dossier femmes

18

Rhône-Alpes

L'année économique et sociale 2012 en Rhône-Alpes

21

Nouvelles synthèses annuelles de l'Observatoire statistique transfrontalier de l'espace franco-valdo-genevois

18

Nouvelles fiches thématiques de l'Observatoire statistique transfrontalier de l'espace franco-valdo-genevois

8

Antilles-Guyane

Les inégalités aux Antilles-Guyane : dix ans d'évolution

8

Recensement de la population 2006. ― Les premières études

8

Guadeloupe : diagnostic, trajectoires et enjeux

15

L'industrie en Guadeloupe. ― Un secteur face à ses défis

8

Tableaux économiques régionaux 2009-2010. ― Guadeloupe

12

Tableaux économiques régionaux 2009-2010. ― Guyane

12

Année économique et sociale 2008 en Guyane

8

La communauté de communes du Centre littoral. ― Guyane

7

La communauté de communes de l'Ouest guyanais

7

La communauté de communes de l'Est guyanais

7

Guyane-Suriname : une meilleure connaissance mutuelle pour une coopération renforcée

12

Démarche jeunesse en Guyane

15

Diagnostic Est guyanais

5

Guyane-Amapa

12

Revenus et conditions de vie des ménages en Martinique : un niveau de vie en dégradation

8

Tableaux économiques régionaux 2009-2010. ― Martinique

12

La communauté des communes du Nord Martinique, vers un nouvel élan économique

11

Emploi et chômage en Martinique

8

La Réunion

Tableau économique de La Réunion, édition 2013

12,5

Economie de La Réunion, numéros à paraître en 2013

5,2

Economie de La Réunion. ― hors-série, numéros à paraître en 2013

4,5