Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les implants articulaires de hanche
Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des codes pour les implants articulaires de hanche dans une liste réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
| RÉFÉRENCE dans la LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 | 3116170 | Implants articulaires de hanche |