JORF n°0183 du 8 août 2012

Article 1

Article 1

Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------|-------|-----------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 4|3446570|Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable|


Historique des versions

Version 1

Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 4

3446570

Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable