Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de codes de stimulateurs phréniques
Résumé. Un arrêté supprime trois codes de stimulateurs phréniques dans une liste réglementaire.
Les codes suivants sont radiés de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
| RÉFÉRENCE dans la LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 13 | 3420895, 3460676, 3459160 | Stimulateurs phréniques |