En vigueur depuis le 7 octobre 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté sportif
Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant le sport.
Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.