Arrêté du 31 juillet 2009

Article 1

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Article 1

Le référentiel national d'équivalences horaires établi en application de l'article 7 du décret du 6 juin 1984 susvisé, annexé au présent arrêté, est approuvé.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2009

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Approbation du référentiel horaire des enseignants-chercheurs

Résumé. Un arrêté approuve le référentiel national d'équivalences horaires pour les enseignants-chercheurs, fixant leurs obligations d'enseignement et de recherche.

Le référentiel national d'équivalences horaires établi en application de l'article 7 du décret du 6 juin 1984 susvisé, annexé au présent arrêté, est approuvé.

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En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2009

Source : Légifrance