En vigueur depuis le 1 septembre 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation du référentiel horaire des enseignants-chercheurs
Résumé. Un arrêté approuve le référentiel national d'équivalences horaires pour les enseignants-chercheurs, fixant leurs obligations d'enseignement et de recherche.
Le référentiel national d'équivalences horaires établi en application de l'article 7 du décret du 6 juin 1984 susvisé, annexé au présent arrêté, est approuvé.