En vigueur depuis le 15 août 1992
Le stud-book du trotteur français comprend le registre des étalons et le registre des poulinières suivies de leur production.
Arrêté du 31 juillet 1992
Le stud-book du trotteur français comprend le registre des étalons et le registre des poulinières suivies de leur production.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 15 août 1992
Le stud-book du trotteur français comprend le registre des étalons et le registre des poulinières suivies de leur production.
En vigueur depuis le samedi 15 août 1992
Source : Légifrance