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Arrêté du 31 janvier 2014

Chapitre III : Dispositions diverses

Abrogé13 janvier 2020
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles d'organisation des concours pour l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air

Résumé. L'arrêté du 28 février 2012 organisant les concours d'entrée à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 février 2012Art. 1 : Règles du concours d'entrée à l'école technique de l'armée de l'airArrêté du 28 février 2012Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au concours sur épreuvesArrêté du 28 février 2012Art. 2 : Détails des épreuves écrites d'un concours
- Arrêté du 28 février 2012
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au concours sur épreuves, Art. 2, Sct. Section 1 : Organisation générale, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 : Epreuves écrites d'admission, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Section 3 : Admission, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au concours sur titres, Art. 11, Sct. Section 1 : Organisation générale, Art. 12, Sct. Section 2 : Epreuves d'admission, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses, Art. 17, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé13 janvier 2020

Créé le 8 février 2014 · Abrogé le 13 janvier 2020

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Nouvel arrêté pour les concours de la session 2014

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles des concours pour la session 2014.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur pour les épreuves de la session 2014.

Abrogé depuis le lundi 13 janvier 2020

En vigueur du samedi 8 février 2014 au dimanche 12 janvier 2020

Chapitre III : Dispositions diverses
Article 15
Article 16