A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 avril 2004Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 15 avril 2004Art. 2
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1 modifié
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Arrêté du 31 janvier 2011
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre, notamment ses articles 9, 12 et 21 ;
Vu l'arrêté du 15 avril 2004 modifié relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre ;
Vu le règlement de scolarité de l'Ecole du Louvre du 16 août 2010, notamment son article 8 ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole du Louvre,
Arrête :
Créé le 9 février 2011
Le directeur de l'Ecole du Louvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 31 janvier 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des patrimoines,
P. Bélaval