Abrogé13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des affaires générales ;
2. Le bureau du contrôle de gestion ;
3. Le bureau du budget et de la gestion financière ;
4. Le bureau de la qualité interne et du contrôle interne ;
5. Le bureau de la gestion des ressources humaines, des affaires sociales et de la formation.
1. Le bureau des affaires générales ;
2. Le bureau du contrôle de gestion ;
3. Le bureau du budget et de la gestion financière ;
4. Le bureau de la qualité interne et du contrôle interne ;
5. Le bureau de la gestion des ressources humaines, des affaires sociales et de la formation.