Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 7 octobre 2009 au 12 décembre 2009
1. Propose les orientations en matière de système de management de la direction générale de l'armement ;
2. Coordonne la démarche de progrès, de qualité interne et de maîtrise des processus de la direction générale de l'armement ;
3. Réalise ou fait réaliser des audits de qualité interne de la direction générale de l'armement relatifs à son système de management ;
4. Anime les actions de contrôle interne de la direction générale de l'armement.