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Arrêté du 31 janvier 2005

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Article 2

La sous-direction des systèmes de management :

1. Propose les orientations en matière de système de management de la direction générale de l'armement ;

2. Coordonne la démarche de progrès, de qualité interne et de maîtrise des processus de la direction générale de l'armement ;

3. Réalise ou fait réaliser des audits de qualité interne de la direction générale de l'armement relatifs à son système de management ;

4. Anime les actions de contrôle interne de la direction générale de l'armement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

La sous-direction des systèmes de management :

1. Propose les orientations en matière de système de management de la direction générale de l'armement ;

2. Coordonne la démarche de progrès, de qualité interne et de maîtrise des processus de la direction générale de l'armement ;

3. Réalise ou fait réaliser des audits de qualité interne de la direction générale de l'armement relatifs à son système de management ;

4. Anime les actions de contrôle interne de la direction générale de l'armement.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 février 2005 au mardi 6 octobre 2009

Source : Légifrance