Article précédent

Article suivant

Arrêté du 31 janvier 2005

Article 3

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 1 janvier 2007 au 12 décembre 2009

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau du budget et de la gestion financière ;
2. Le bureau du contrôle de gestion, de la qualité interne et du contrôle interne ;
3. Le bureau des ressources humaines ;
4. Le bureau des affaires générales ;
5. Le bureau de la production technique.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009

Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au samedi 12 décembre 2009

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend

1\. Le bureau du budget et de la gestion financière

2\. Le bureau du contrôle de gestion, de la qualité

3\. Le bureau des ressources humaines ;

4\. Le bureau des affaires générales ;

5\. Le bureau de la production technique.

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :

1. Le bureau du budget et de la gestion financière ;

2. Le bureau du contrôle de gestion, de la qualité interne et du contrôle interne ;

3. Le bureau des ressources humaines ;

4. Le bureau des affaires générales.