Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 1 janvier 2008 au 12 décembre 2009
La sous-direction des pôles et de la compétence techniques comprend, outre des responsables de pôles techniques dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement :
1. Le bureau de la compétence technique ;
2. Le bureau des pôles d'expertise technique.
Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009
Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97
En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au samedi 12 décembre 2009
Modifié parArrêté du 26 décembre 2007art. 1
La sous-direction des pôles et de la compétence techniques comprend,…
1\. Le bureau de la compétence technique ;…
2\. Le bureau des pôles d'expertise technique ⏺
⏺.
En vigueur du mardi 1 février 2005 au lundi 31 décembre 2007
La sous-direction des pôles et de la compétence techniques comprend, outre des responsables de pôles techniques dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement :
1. Le bureau de la compétence technique ;
2. Le bureau des pôles d'expertise technique ;
3. Le bureau des investissements techniques.