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Arrêté du 31 janvier 1989

Article 1

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Article 1

Le document annexé au présent arrêté détermine les recommandations et fixe les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs mentionnés au paragraphe I de l'article R. 232-8-4 du code du travail, notamment en ce qui concerne la nature et la périodicité des examens.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 janvier 2016

Créé le 8 février 1989 · Abrogé le 24 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour la surveillance médicale des travailleurs exposés au bruit

Résumé. Les médecins du travail doivent suivre des règles précises pour surveiller la santé des employés exposés au bruit.

Le document annexé au présent arrêté détermine les recommandations et fixe les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs mentionnés au paragraphe I de l'article R. 232-8-4 du code du travail, notamment en ce qui concerne la nature et la périodicité des examens.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 8 février 1989 au samedi 23 janvier 2016

Source : Légifrance