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Arrêté du 31 décembre 2018

portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées

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La secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 19 juin 2017 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2017 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 3 août 2017 (Nomination de deux personnes au cabinet de la secrétaire d'Etat) portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions d'un conseiller spécialisé

Résumé. Un conseiller spécialisé dans les relations entre l'armée et la nation quitte son poste à partir du 1er janvier 2019.

Il est mis fin, à compter du 1er janvier 2019, aux fonctions de M. Aurélien SEBTON, conseiller lien Armées - Nation, mémoire et monde combattant au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions d'un conseiller au cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions d'un conseiller au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées à partir du 1er janvier 2019.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 31 décembre 2018.

Geneviève Darrieussecq

Arrêté du 31 décembre 2018
Article 1
Article 2