Arrêté du 31 décembre 2015

Article 1

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Article 1

Le diplôme national du brevet, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté, comporte deux séries : une série générale et une série professionnelle.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Deux séries pour le diplôme national du brevet

Résumé. Le diplôme national du brevet a deux séries : une générale et une professionnelle.

Le diplôme national du brevet, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté, comporte deux séries : une série générale et une série professionnelle.

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En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

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