Arrêté du 31 décembre 2007

Article 3

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Article 3

La formation peut être complétée des modules de formation suivants relatifs à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 juillet 2007 susvisé :
― stage navires-citernes ;
― agent de sûreté de navire.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 1 septembre 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

La formation peut être complétée des modules de formation suivants relatifs à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 juillet 2007 susvisé :
― stage navires-citernes ;
― agent de sûreté de navire.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 septembre 2008 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance