Arrêté du 31 décembre 2007

Article 3

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 1 septembre 2008

La formation peut être complétée des modules de formation suivants relatifs à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 juillet 2007 susvisé :
― stage navires-citernes ;
― agent de sûreté de navire.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016

Abrogé parArrêté du 18 avril 2016art. 16

En vigueur du lundi 1 septembre 2008 au mercredi 31 août 2016