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Arrêté du 31 décembre 2003

Abrogé14 août 2015

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'informations de la marine,

Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction emploi " comprend :
1. Le bureau études.
2. Le bureau réponse sur mesure.
3. Le bureau conduite des systèmes d'informations et de communication.
Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction ingénierie comprend :
1. Le bureau systèmes de télécommunications .
2. Le bureau systèmes d'information.
3. Le bureau protection de l'information.
Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction ressources comprend :
1. Le bureau budget, finances et programmation.
2. Le bureau ressources humaines.
3. Le bureau achats.
Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004

Le directeur central du service des systèmes d'information de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

Abrogé depuis le vendredi 14 août 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 30 juillet 2015art. 15

En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au jeudi 13 août 2015

Arrêté du 31 décembre 2003
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4