Le rendement de base de certains vins à appellation d'origine contrôlée prévu à l'article 1er du décret du 5 novembre 2002 susvisé (Calcul du rendement maximal pour les AOC) est modifié pour la récolte 2002 conformément au tableau figurant en annexe du présent arrêté.
Arrêté du 31 décembre 2002
Article 1
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Article 1
Le rendement de base de certains vins à appellation d'origine contrôlée prévu à l'article 1er du décret du 5 novembre 2002 susvisé (Calcul du rendement maximal pour les AOC) est modifié pour la récolte 2002 conformément au tableau figurant en annexe du présent arrêté.
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