Article 1
Il est mis fin, à compter du 31 décembre 2001, aux fonctions de conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat exercées par Mme Marie-Claude Vitoux, appelée à d'autres fonctions.
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JORF n°20 du 24 janvier 2002
Arrêté du 31 décembre 2001
Le secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948, modifié par le décret n° 51-1030 du 21 août 1951, portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 4 juin 1997 modifié relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2000 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 31 décembre 2001.
Michel Duffour