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Arrêté du 31 décembre 1976

Article 3

Abrogé4 mai 2002

Créé le 22 janvier 1977 · En vigueur du 22 avril 1994 au 3 mai 2002

Le signalement indique le sexe, la robe et les particularités énoncées dans l'ordre suivant :
Description des marques et des épis de la tête ;
Description des marques des membres, successivement : antérieur gauche, antérieur droit, postérieur gauche, postérieur droit ;
Puis, éventuellement, les autres marques blanches, les caractères de pigmentation, les épis de l'encolure, les autres épis et les détails anatomiques permanents.
Le cas échéant, le signalement indique le numéro du transpondeur posé par un agent des haras ou une personne agréée par le service des haras.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 4 mai 2002

En vigueur du vendredi 22 avril 1994 au vendredi 3 mai 2002

Le signalement indique le sexe, la robe et les particularités

Description des marques et des épis de la tête ;

Description des marques des membres, successivement : antérieur gauche, antérieur

Puis, éventuellement, les autres marques blanches, les caractères de pigmentation,

Le cas échéant, le signalement indique le numéro du transpondeur posé par un agent des haras ou une personne agréée par le service des haras.

En vigueur du samedi 22 janvier 1977 au jeudi 21 avril 1994

Le signalement indique le sexe, la robe et les particularités énoncées dans l'ordre suivant :

Description des marques et des épis de la tête ;

Description des marques des membres, successivement : antérieur gauche, antérieur droit, postérieur gauche, postérieur droit ;

Puis, éventuellement, les autres marques blanches, les caractères de pigmentation, les épis de l'encolure, les autres épis et les détails anatomiques permanents.