Arrêté du 31 août 2026

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 janvier 2011

Art. Annexe III-A

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Modification des conditions d'enseignement des activités équestres

Résumé. Les conditions pour enseigner les activités équestres contre rémunération sont modifiées, incluant des diplômes ou des résultats sportifs spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-A → Version 3
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. Annexe III-A

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