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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'enseignement des activités équestres
Résumé. Les conditions pour enseigner les activités équestres contre rémunération sont modifiées, incluant des diplômes ou des résultats sportifs spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-A → Version 3
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-A