Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispense de tests pour l'entrée en formation d'équitation
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 (Création d'un diplôme d'État supérieur pour les professionnels de l'équitation) modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-A
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-B
1 version
1 modifié
2 cités
En vigueur depuis le 13 septembre 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 31 août 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
J. FOURNIER
En vigueur depuis le dimanche 13 septembre 2026