JORF n°0205 du 4 septembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation des cahiers des charges des labels rouges

Résumé L'article rend officiels des cahiers des charges pour des poulets et des dindes élevés en plein air, et indique où les trouver sur internet.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 08/87 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
- n° LA 16/91 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air " ;
- n° LA 14/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;
- n° LA 03/17 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
- n° LA 01/18 " Poulet noir fermier élevé en plein air ".

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-794b3bc9-3630-4a42-a36e-360ee86415f6.


Historique des versions

Version 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 08/87 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 16/91 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air " ;

- n° LA 14/98 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 03/17 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 01/18 " Poulet noir fermier élevé en plein air ".

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-794b3bc9-3630-4a42-a36e-360ee86415f6.