Arrêté du 31 août 2020

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des établissements pour la spécialité électromécanicien marine) à 8 (Modification des modalités d'accès aux annexes).

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En vigueur depuis le 1 octobre 2020

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Modification d'un arrêté de 2019

Résumé. Un arrêté de 2019 est mis à jour avec des changements dans ses articles et annexes.

L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des établissements pour la spécialité électromécanicien marine) à 8 (Modification des modalités d'accès aux annexes).

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En vigueur depuis le jeudi 1 octobre 2020

Source : Légifrance