Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des fonctions de conseiller d'administration de la défense
Résumé. L'arrêté modifie la liste des fonctions correspondant à l'emploi de conseiller d'administration de la défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2008Art. 2 : Liste des emplois de conseiller d'administration de la défense
→ Version 12
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- Arrêté du 24 décembre 2008Art. 2