Arrêté du 31 août 2010

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var), tel qu'il est décrit dans le plan-masse et les plans et fascicules complémentaires annexés au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, qui ne peuvent toutefois emprunter que les tracés mentionnés aux annexes I (pour les voitures) et II (pour les motos).

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En vigueur depuis le 4 septembre 2010

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Homologation du circuit Paul Ricard

Résumé. Le circuit Paul Ricard est homologué pour quatre ans, mais les véhicules ne peuvent utiliser que certains tracés spécifiques.

Le circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var), tel qu'il est décrit dans le plan-masse et les plans et fascicules complémentaires annexés au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, qui ne peuvent toutefois emprunter que les tracés mentionnés aux annexes I (pour les voitures) et II (pour les motos).

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En vigueur depuis le samedi 4 septembre 2010

Source : Légifrance