Sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des régions
Basse-Normandie

Titulaire : M. Jean-Karl Deschamps.
Suppléant : M. Michel Thoury.

Bourgogne

Titulaire : M. Bernard Pesquet.
Suppléante : Mme Claudine Boisorieux.

Centre

Titulaire : Mme Birgitta Hessel.
Suppléant : M. Gérard Breteaux.

Champagne-Ardenne

Titulaire : Mme Régine Pilliere.

Haute-Normandie

Titulaire : M. Jean-Pierre Girod.
Suppléant : M. Claude Vochelet.

Ile-de-France

Titulaire : M. Michel Vampouille.
Suppléant : M. Daniel Guérin.

Picardie

Titulaire : Mme Renza Fresch.
Suppléant : M. Daniel Beurdeley.

Représentants des départements

Pour la région Basse-Normandie :

Calvados

Titulaire : M. Xavier Lebrun.
Suppléant : M. Michel Granger.

Manche

Titulaire : M. Claude Halbecq.
Suppléant : M. Michel Ganne.

Orne

Titulaire : M. Albert Debotte.
Suppléant : M. Guy Romain.
Pour la région Bourgogne :

Côte-d'Or

Titulaire : M. François Sauvadet.
Suppléant : M. Henri Julien.

Nièvre

Titulaire : M. Patrice Joly.
Suppléant : M. Philippe Nolot.

Yonne

Titulaire : M. Michel Delprat.
Suppléant : M. Jean-Michel Delagneau.
Pour la région Centre :

Eure-et-Loir

Titulaire : M. Xavier Nicolas.
Suppléant : M. Jacky Jaulneau.

Loiret

Titulaire : M. Michel Grillon.
Suppléant : M. Jean-Charles Pare. Pour la région Champagne-Ardenne :

Ardennes

Titulaire : M. Michel Marchet.
Suppléant : M. Guy Camus.

Aube

Titulaire : M. Nicolas Juillet.
Suppléant : M. Michel Roche.

Marne

Titulaire : M. Pascal Perrot.
Suppléant : M. Christian Bruyen.

Haute-Marne

Titulaire : M. Antoine Allemeersch.
Suppléant : M. Denis Maillot.
Pour la région Haute-Normandie :

Eure

Titulaire : M. Daniel Leho.
Suppléant : M. Louis Petiet.

Seine-Maritime

Titulaire : Mme Martine Blondel.
Suppléant : M. Michel Barrier.
Pour la région Ile-de-France :

Paris

Titulaire : Mme Myriam Constantin.
Suppléante : Mme Anne Le Strat.

Seine-et-Marne

Titulaire : M. Jean Dey.
Suppléant : M. Dominique Satiat.

Yvelines

Titulaire : M. Jean-François Bel.
Suppléant : M. Pierre Amouroux.

Essonne

Titulaire : M. Bruno Piriou.
Suppléant : M. Paul Simon.

Hauts-de-Seine

Titulaire : M. Philippe Laurent.
Suppléant : M. Paul Subrini.

Seine-Saint-Denis

Titulaire : M. Pascal Popelin.
Suppléante : Mme Josiane Bernard.

Val-de-Marne

Titulaire : M. Jacques Perreux.
Suppléant : M. Didier Dousset.

Val-d'Oise

Titulaire : M. Thierry Sibieude.
Suppléant : M. Jean-Pierre Muller.
Pour la région Lorraine :

Meuse

Titulaire : M. Pierre Parisse.
Suppléant : M. Bernard Villefayot.
Pour la région Picardie :

Aisne

Titulaire : M. Jean-Jacques Thomas.
Suppléante : Mme Annick Venet.

Oise

Titulaire : M. André Vantomme.
Suppléant : M. Thierry Frau.

Département(s) représenté(s) au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale

Titulaire : M. Jean-Marc Teissier.
Suppléant : M. Gérard Seimbille.

Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Denis Merville.
Suppléant : M. Gérard Sourisseau.
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Jean Maillard.
Suppléant : M. Luc Duncombe.
Titulaire : M. Jean-Pierre Fortune.
Titulaire : M. André Santini.
Titulaire : M. François Zimeray.
Suppléant : M. Patrick Ledoux.

Etablissements publics de coopération intercommunale

Titulaire : M. Marcel Larmanou.
Suppléant : M. Bruno Questel.

Commission locale de l'eau

Titulaire : M. François Pelletant.
Suppléant : M. Philippe Dupille.

Autres

Titulaire : M. Daniel Frard.
Suppléant : M. Michel Cartelet.
Titulaire : M. Christian Grimbert.
Suppléant : M. Jean Sylla.
Titulaire : M. Dominique Jourdain.
Suppléant : M. Laurent Beauvais.
Titulaire : M. Daniel Marcovitch.
Suppléant : M. Michel Bourgain.
Titulaire : M. Robert Galley.
Suppléant : M. Hervé Marseille.

Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture

Titulaire : M. Serge Deslandes.
Titulaire : M. Raoul Cugnière.
Suppléant : M. Jacques Rousseau.
Titulaire : M. François Legras.
Suppléant : M. Michel Laurain.
Titulaire : M. Jean-Marc Leluc.
Suppléant : M. Eric Fallou.
Titulaire : M. Jean Notat.
Suppléant : M. Etienne Henriot.

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Léopold Sarteau.
Suppléant : M. Jack Jeannot.
Titulaire : M. Bruno Dubus.
Suppléant : M. Michel Bredeau.
Titulaire : M. Gérard Paul.
Suppléant : M. Richard Chojecki.

Pêche professionnelle en eau douce

Titulaire : Mme Monique Hoydrie.
Suppléant : M. Roger Hoydrie.

Pêche maritime et conchyliculture

Titulaire : Mme Anne Jansens.
Suppléant : M. Alexis Maheut.

Batellerie

Titulaire : M. Jean-Pierre Allaire.
Suppléant : M. Michel Dourlent.

Tourisme

Titulaire : M. Denis Laurent.
Suppléant : M. Marcel Feron.

Industrie
Industries chimiques

Titulaire : M. Pierre Michelier.
Suppléant : M. Jean-François Steiner.
Titulaire : M. Christian Lecussan.
Suppléant : M. Jean-Marie Pigeaud.

Industries pétrolières

Titulaire : M. Jacques Devanneaux.
Suppléant : M. Jean-Pierre Legalland.

Industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Dominique Flipo.
Suppléant : M. Bernard Morin.

Industries textiles

Titulaire : M. Edouard Baillot.
Suppléant : M. Jean David.

Industries mécaniques et électriques

Titulaire : M. Stéphane Gillet.
Suppléant : M. Jean-Louis Pleynet.
Titulaire : M. Christian Picard.
Suppléant : M. Jean-Louis Simonotti.

Industries de papier, carton et cellulose

Titulaire : M. Jean-Pierre Chatillon.
Suppléant : M. Michel Briday.
Titulaire : M. Bernard Renard.
Suppléant : M. Jean-Christophe Vallod.

Industries sidérurgiques

Titulaire : M. Emilien Lefranc.
Suppléant : M. Julien Bourgeois.

Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Claude Granjon.
Suppléant : M. Emeric Jouhet.
Titulaire : M. Eric Beguin.
Suppléant : M. Jehan Desanlis.

PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement

Titulaire : M. Jacques Ferret.
Suppléant : M. Jean-Paul Beauvais.

Industries sables et carrières - matériaux de construction

Titulaire : M. Arnaud Colson.
Suppléant : M. René Padovan.

Industries diverses

Titulaire : M. Michel Valache.
Suppléant : M. Daniel Cames.
Titulaire : M. Claude Landais.
Suppléant : M. Sylvain Gollin.
Titulaire : M. Yves Notin.
Suppléant : M. Jean-Robert Jacquemard.

Producteurs d'électricité

Titulaire : M. Alain Le Gac.
Suppléant : M. Philippe Leigne.

Distributeurs d'eau

Titulaire : M. Paul-Louis Girardot.
Suppléant : M. Patrick Spilliaert.
Titulaire : M. Pierre Chassaing.
Suppléant : M. Bernard Debenest.

Consommateurs d'eau

Titulaire : M. Michel Desnos.
Suppléante : Mme Yvonne Sergent.
Titulaire : Mme Micheline Bernard.
Suppléant : M. Jean-Philippe de Rosamel.
Titulaire : M. Bernard Schockaert.
Suppléant : M. Eric Guerquin.
Titulaire : M. Yves Hue.
Suppléant : M. Georges Cousot.

Associations de protection de la nature

Titulaire : M. Jean-Yves Barrere.
Suppléante : Mme Katia Schmitzberger.
Titulaire : Mme Liliane Elsen.
Suppléante : Mme Florence Genestier.
Titulaire : M. Daniel Yon.
Suppléant : M. Michel Olivier.
Titulaire : M. Claude Dechamps.
Suppléant : M. Philippe Leveque.
Titulaire : M. Jean-Jacques Proust.
Suppléant : M. Hubert de Bruyn.
Titulaire : M. Jacky Lemallier.
Suppléante : Mme Nathalie Lapierre.

Personnes compétentes

Titulaire : M. Jean-François Saglio.
Suppléant : M. Gilles Billen.
Titulaire : M. Antoine Ruffenacht.
Suppléant : M. Loïc Monjour.
Titulaire : M. Maurice Ouzoulias.
Suppléant : M. Michel Meybeck.

Représentants de l'Etat

Au titre des ministères respectivement chargés de :
L'environnement :
Titulaire : le directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France, délégué de bassin Seine-Normandie.
Suppléant : l'adjoint au délégué de bassin Seine-Normandie.
L'aménagement du territoire :
Titulaire : le chargé de mission développement durable auprès du délégué à l'aménagement du territoire.
Suppléant : le conseiller, correspondant bassin parisien.
La santé :
Titulaire : l'ingénieur régional des affaires sanitaires chargé du bassin hydrographique Seine-Normandie, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Ile-de-France.
Suppléant : l'ingénieur régional des affaires sanitaires, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie.
L'intérieur :
Titulaire : le préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France.
Suppléant : le chargé de mission auprès du préfet de la région Ile-de-France.
L'industrie :
Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France.
Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie.
La consommation :

Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes d'Ile-de-France.
Suppléant : le directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Paris.
La mer :
Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes au Havre.
Suppléant : le directeur départemental de l'équipement de la Seine-Maritime.
La jeunesse et les sports :
Titulaire : le chargé de mission sports de nature à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France.
Suppléant : le conseiller animation sportive à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France.

Préfets

Le préfet de la région d'Ile-de-France.
Le préfet de la région Picardie.
Le préfet de la région Haute-Normandie.
Le préfet de la région Basse-Normandie.
Le préfet de la région Champagne-Ardenne.
Le préfet de la région Bourgogne.
Le préfet de la région Centre.
Le préfet du département de la Meuse.

Représentants des milieux socioprofessionnels

Pour la région Basse-Normandie :
Titulaire : M. Daniel Genissel.
Suppléant : M. Michel Bailleul.
Pour la région Bourgogne :
Titulaire : M. Philippe Ricbourg.
Suppléant : M. Renaud Abord de Chatillon.
Pour la région Centre :
Titulaire : M. Jean-Pierre Barnagaud.
Suppléant : M. Jean-Paul Terrier.
Pour la région Champagne-Ardenne :
Titulaire : M. Yannick Fassaert.
Suppléant : M. Jean-Louis Courtoux.
Pour la région Haute-Normandie :
Titulaire : M. Patrick Barbosa.
Suppléant : M. Jean-Claude Malo.
Pour la région Ile-de-France :
Titulaire : M. Guy Atlan.
Suppléant : M. Alain Demaiziere.
Pour la région Picardie :
Titulaire : M. Serge Camine.
Suppléant : M. Joël Cottart.

Le directeur de l'eau est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.