Les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des régions
Bourgogne

Titulaire : M. Alain Cordier.
Suppléant : M. Pierre Terrier.

Franche-Comté

Titulaire : Mme Antoinette Gillet
Suppléante : Mme Martine Pequignot.

Languedoc-Roussillon

Titulaire : M. Damien Alary.
Suppléant : M. Yves Pietrasanta.

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Titulaire : M. Christophe Castaner.
Suppléante : Mme Annick Delhaye.

Rhône-Alpes

Titulaire : M. Jean-Marc Leculier.
Suppléante : Mme Michèle Eybalin.

Représentants des départements

Pour la région Bourgogne :

Côte-d'Or

Titulaire : M. Joël Abbey.
Suppléant : M. Jean-Noël Couzon.

Saône-et-Loire

Titulaire : M. Fernand Renault.
Suppléant : M. Jean-Pierre Guenot.
Pour la région Champagne-Ardenne :

Haute-Marne

Titulaire : M. Bernard Gendrot.
Suppléant : M. Charles Guene.
Pour la région Franche-Comté :

Doubs

Titulaire : M. Jacques Breuil.
Suppléant : M. Christian Bouday.

Jura

Titulaire : M. Jean-Marie Sermier.
Suppléant : M. Gilbert Blondeau.

Haute-Saône

Titulaire : M. Jean-Paul Mariot.
Suppléant : M. Patrice Debray.

Territoire de Belfort

Titulaire : M. Jean Monnier.
Suppléant : M. Jean-Claude Cherasse.
Pour la région Languedoc-Roussillon :

Aude

Titulaire : M. Michel Brousse.
Suppléant : M. Michel Escande.

Gard

Titulaire : M. Christian Valette.
Suppléant : M. Jean Vidal.

Hérault

Titulaire : M. Louis Camels.
Suppléant : M. Robert Tropeano.

Pyrénées-Orientales

Titulaire : M. Guy Cassoly.
Suppléant : M. Pierre Esteve.
Pour la région Lorraine :

Vosges

Titulaire : M. Jackie Pierre.
Suppléant : M. Alain Roussel.
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur :

Alpes-de-Haute-Provence

Titulaire : M. Jacques Echalon.
Suppléant : M. Jean-Claude Michel.

Hautes-Alpes

Titulaire : M. Rémi Costorier.
Suppléant : M. Jean-Yves Dusserre.

Alpes-Maritimes

Titulaire : M. Pierre-Guy Morani.
Suppléant : M. René Vestri.

Bouches-du-Rhône

Titulaire : M. Vincent Burroni.
Suppléant : M. Francis Pellissier.

Var

Titulaire : M. Bernard Rolland.
Suppléant : M. Albert Vatinet.

Vaucluse

Titulaire : M. Jean-Pierre Lambertin.
Suppléant : M. Michel Bayet.
Pour la région Rhône-Alpes :

Ain

Titulaire : M. Claude Ferry.
Suppléant : M. Henri Guillermin.

Ardèche

Titulaire : M. Bernard Bonin.
Suppléant : M. Yves Chastan.

Drôme

Titulaire : M. Jean-Pierre Tabardel.
Suppléant : M. Hervé Rasclard.

Isère

Titulaire : M. Claude Bertrand.
Suppléant : M. Christian Nucci.

Loire

Titulaire : M. Maurice Limonne.
Suppléante : Mme Solange Berlier.

Rhône

Titulaire : M. Daniel Martin.
Suppléant : M. Jean Flacher.

Savoie

Titulaire : M. Michel Dantin.
Suppléant : M. François Peillex.

Haute-Savoie

Titulaire : M. François Mogenet.
Suppléant : M. Maurice Sonnerat.

Département(s) représenté(s) au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale

Titulaire : M. Claude Barral.
Suppléant : M. Guy Dyen.

Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Patrick Guyot.
Suppléant : M. Daniel Spagnou.
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Louis Pouget.
Suppléant : M. Pierre Kermen.
Titulaire : M. Jean-Paul Alduy.
Suppléant : M. Jean-Louis Fousseret.
Titulaire : M. Robert Assante.
Suppléant : M. Marc Lafaurie.
Titulaire : Mme Mireille Elmalan.
Suppléante : Mme Marie-José Roig.

Etablissement public exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Michel Thiers.
Suppléant : M. Robert Choulot.

Commissions locales de l'eau

Titulaire : M. Jean Serret.
Suppléant : M. Serge Andreoni.
Titulaire : M. Daniel Barbarroux.
Suppléant : M. Jean-Pierre Festa.
Titulaire : M. Pascal Bonnetain.
Suppléant : M. Jean-Claude Robert.

Autres

Titulaire : Mme Colette Popard.
Suppléant : M. Jean-Paul Dupre.
Titulaire : Mme Nathalie Gautier.
Suppléant : M. Bernard Granie.
Titulaire : M. Alain Bauda.
Suppléant : M. Jacques Lallemand.
Titulaire : M. Jean Etienne.
Suppléante : Mme Cécile Paulet.
Titulaire : M. Jean-Marie Filippi.
Suppléant : M. Jules Susini.
Titulaire : M. Henri Torre.
Suppléant : M. Alain Suguenot.
Titulaire : M. Pierre Herisson.
Suppléant : M. Paul de Belval.

Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture

Titulaire : M. André Bernard.
Suppléant : M. Gérard Brun.
Titulaire : M. Sylvain Marmier.
Suppléant : M. Guy Mercier.
Titulaire : M. Jean-Marc Fragnoud.
Suppléant : M. Jean-Marie Vinatier.
Titulaire : M. Daniel Martin.
Suppléante : Mme Stéphanie Balsan.
Titulaire : M. Michel Pontier.
Suppléant : M. Serge Vialette.
Titulaire : M. Jean-Paul Treboz.
Suppléant : M. Pierre Coquillet.

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Victor Bastuck.
Suppléant : M. Gérard Juge.
Titulaire : M. Claude Roustan.
Suppléant : M. Luc Rossi.
Titulaire : M. Robert Dubriont.
Suppléant : M. Eric Gruer.

Pêche professionnelle en eau douce

Titulaire : M. Roger Plassat.
Suppléant : M. Rémy Cudey.

Pêche maritime et conchyliculture

Titulaire : M. Henri Gronzio.
Suppléant : M. Philippe Ortin.

Aquaculture

Titulaire : M. Yves Chauveu.
Suppléant : M. Jean-Christophe Cormoreche.

Batellerie

Titulaire : M. Michel de Bressy de Guast.
Suppléant : M. Bruno Cossiaux.

Tourisme

Titulaire : M. René Basse.
Suppléant : M. Yves Jalmain.

Activités nautiques

Titulaire : M. Hugues Peyret.
Suppléant : M. Fabien Hoblea.

Industrie
Industries chimiques

Titulaire : M. Didier Rocrelle.
Suppléant : M. Frédéric Lacroze.

Industries pétrolières

Titulaire : M. Patrick Guerard.
Suppléant : M. Alain Deport.

Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal

Titulaire : M. Etienne Genet.
Suppléant : M. Maurice Crouzet.
Titulaire : M. Yves Vareil.

Industries textiles

Titulaire : M. Philippe Audeoud.
Suppléant : M. Jacques Valeix.

Industries mécaniques

Titulaire : M. Jean Locatelli.

Industries de papier-carton et cellulose

Titulaire : M. Patrick Jeambar.
Suppléant : M. Gérard Lasserre.

Industries de traitement de surface

Titulaire : M. Pierre Berthelin.

Industries de sables et graviers

Titulaire : M. Michel Dross.
Suppléant : M. Jacques Ceccaldi.

Industries d'élimination des déchets

Titulaire : M. Abel Marques.
Suppléant : M. Christian Desroches.

Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Henri Battie.
Suppléant : M. Pierre-François Bernard.
Titulaire : M. Michel Bataille.
Suppléant : M. Max Coq.

PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement

Titulaire : M. Bernard Gleize.
Suppléant : M. Jean-Paul Besson.

Industries diverses

Titulaire : M. Alain Dufour.
Suppléant : M. Dominique Destainville.
Titulaire : M. Jean Dazin.
Suppléant : M. André Espagnach.
Titulaire : M. Jean Fluchere.
Suppléant : M. Benoît Martin.
Titulaire : M. Jean Eimer.
Suppléant : M. Jacques Sciaud.

Electricité de France

Titulaire : M. Pierre Roux.
Suppléant : M. Bernard Mahiou.

Producteurs autonomes d'électricité

Titulaire : M. Jean Cayrol.
Suppléant : M. Hugues Albanel.

Distributeurs d'eau

Titulaire : M. Loïc Fauchon.
Suppléant : M. Emmanuel Perol.

Sociétés d'aménagement régional

Titulaire : M. Jacques Plantey.
Suppléant : M. Jean-François Blanchet.
Titulaire : M. Ghislain Weisrock.
Suppléant : M. Luc Levasseur.

Consommateurs d'eau

Titulaire : M. François Coste.
Suppléant : M. Patrick Lallemand.
Titulaire : M. Alain Dufour.
Suppléant : M. Paul Linossier.
Titulaire : Mme Micheline Rollin-Gerard.
Suppléant : M. Pierre Aussel.
Titulaire : M. Gilbert Perney.
Suppléant : M. Pierre Vuillaume.

Associations de protection de la nature

Titulaire : M. Jacques Pulou.
Suppléant : M. Robert Javellas.
Titulaire : M. Michel Lassus.
Suppléant : M. Gilles Sene.
Titulaire : M. Jean-Pierre Gillot.
Suppléante : Mme Odile Panne-Bernard.
Titulaire : M. Claude Louis.
Suppléant : M. Bruno Leroux.
Titulaire : M. Lucien Laubier.
Suppléant : M. Jean Doucet.

Société d'ingénierie et de conseil exerçant leurs activités
dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Jacques Gaillard.
Suppléant : M. Bernard Montmasson.

Personnes compétentes

Titulaire : M. Jean-Claude Daumas.
Suppléant : M. Yvan Glasel.
Titulaire : M. Raymond Pinoit.
Suppléant : M. Joël Mancel.

Représentants de l'Etat

Au titre des ministères respectivement chargés de :
L'environnement :
Titulaire : le directeur régional de l'environnement de la région Rhône-Alpes, délégué de bassin Rhône-Méditerranée ;
Suppléant : l'adjoint au délégué de bassin Rhône-Méditerranée.
L'aménagement du territoire :
Titulaire : le commissaire à l'aménagement des Alpes ;
Suppléant : le commissaire adjoint à l'aménagement des Alpes.
La santé :
Titulaire : le directeur régional des affaires sanitaires et sociales chargé du bassin hydrographique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : l'ingénieur régional des affaires sanitaires, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes.
Le tourisme :
Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : l'adjoint au délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes.
L'intérieur :
Titulaire : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L'industrie :
Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La consommation :
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le chef de service départemental de la consommation et de la répression des fraudes de la région Rhône-Alpes.
Les affaires étrangères :
Titulaire : le sous-directeur de l'environnement ;
Suppléant : le représentant du sous-directeur de l'environnement chargé des accords internationaux de protection des fleuves.
La mer :
Le directeur régional des affaires maritimes de Marseille ;
Suppléant : le directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône.
La jeunesse et les sports :
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le conseiller technique sport canoë à la direction régionale de la jeunesse et des sports de la région Midi-Pyrénées.
L'agriculture :
Titulaire : l'ingénieur général chargé du bassin Rhône-Méditerranée ;
Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Rhône-Alpes.
Budget :
Titulaire : le trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes.

Préfets

Le préfet de la région Franche-Comté.
Le préfet de la région Bourgogne.
Le préfet de la région Rhône-Alpes.
Le préfet de la région Languedoc-Roussillon.
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le préfet du département de la Haute-Marne.
Le préfet du département des Vosges.

Représentants des milieux socioprofessionnels

Pour la région Bourgogne :
Titulaire : Mme Gisèle Cornier ;
Suppléant : M. Gilles Denosjean.
Pour la région Franche-Comté :
Titulaire : M. Jean Jourdan ;
Suppléant : M. Dominique Roy.
Pour la région Languedoc-Roussillon :
Titulaire : M. Elie Pelegrin ;
Suppléant : M. Gérard Maurice.
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur :
Titulaire : M. Michel Jean ;
Suppléant : M. Maurice Rigaud.
Pour la région Rhône-Alpes :
Titulaire : M. Jean-Luc Flaugere ;
Suppléant : M. Gilbert Giraud.

Le directeur de l'eau est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.